Le procès - sommaire

Publié par kate.rene

Les actes du procès

 

Réquisitoire du ministère public

 

Représenté par le Professeur Alberto M. Tedoldi*

 

Sommaire

 

Prologue

La déception de Beethoven

 

Les chefs d’accusation

 

Premier chef d’accusation

Crimes de guerre et crimes contre l’humanité

Les campagnes d’Égypte et de Syrie (1798-1799)

Le siège et le massacre de Jaffa (3-7 mars 1799)

L’échec du siège de Saint-Jean-d’Acre (printemps 1799) : la peste et la retraite

Le coup d’état du 9 novembre 1799 : Napoléon Premier Consul

Le rétablissement de l’esclavage et les massacres dans les colonies (1802)

Empereur des Français (1804) et Roi d’Italie (1805)

La victoire d’Austerlitz (décembre 1805) contre la troisième coalition de Iéna (octobre 1806) et de Friedland (juin 1807) contre la quatrième coalition : la paix de Tilsit (juin 1807)

L’invasion de l’Espagne et du Portugal (1807-1808)

Francisco Goya : les massacres de Madrid du 2 et du 3 mai 1808

La guerre contre la cinquième coalition, le traité de Schönbrunn et le mariage avec Marie-Louise de Habsbourg (1809-1810)

La campagne de Russie (1812)

REQUÊTES SUR LE PREMIER CHEF D’ACCUSATION

 

Deuxième chef d’accusation

Sequestration de personne et homicide du duc d’Enghien, Louis-Antoine Henri de Bourbon-Condé, commis hors des frontières françaises, sur le territoire neutre de Baden, en mars 1804

REQUÊTES SUR LE DEUXIÈME CHEF D’ACCUSATION

 

Troisième chef d’accusation

Pillages et dévastations continuels, spécialement au détriment de la Sérénissime République de Venise

La chute de la République sérénissime

La perte du « Stato da Mar »

La Terreur à Venise

Le traité de Campoformio (17 octobre 1797) et la fin de l’indépendance de Venise

La signature du traité austro-français

Le pillage et la livraison à l’Autriche

Épilogue

REQUÊTES SUR LE TROISIÈME CHEF D’ACCUSATION

 

Quatrième chef d’accusation

Usurpation de titres et charges nobiliaires

Le couronnement comme Empereur des Français (2 décembre 1804)

Le couronnement comme Roi d’Italie (26 mai 1805)

La noblesse d’empire française

REQUÊTES SUR LE QUATRIÈME CHEF D’ACCUSATION

 

Conclusion

*Alberto M. Tedoldi est Professeur associé de droit de procédure civile à l’Université des Études de Vérone

Alberto M. Tedoldi

Alberto M. Tedoldi

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