Le procès - sommaire
Les actes du procès
Réquisitoire du ministère public
Représenté par le Professeur Alberto M. Tedoldi*
Sommaire
Prologue
La déception de Beethoven
Les chefs d’accusation
Premier chef d’accusation
Crimes de guerre et crimes contre l’humanité
Les campagnes d’Égypte et de Syrie (1798-1799)
Le siège et le massacre de Jaffa (3-7 mars 1799)
L’échec du siège de Saint-Jean-d’Acre (printemps 1799) : la peste et la retraite
Le coup d’état du 9 novembre 1799 : Napoléon Premier Consul
Le rétablissement de l’esclavage et les massacres dans les colonies (1802)
Empereur des Français (1804) et Roi d’Italie (1805)
La victoire d’Austerlitz (décembre 1805) contre la troisième coalition de Iéna (octobre 1806) et de Friedland (juin 1807) contre la quatrième coalition : la paix de Tilsit (juin 1807)
L’invasion de l’Espagne et du Portugal (1807-1808)
Francisco Goya : les massacres de Madrid du 2 et du 3 mai 1808
La guerre contre la cinquième coalition, le traité de Schönbrunn et le mariage avec Marie-Louise de Habsbourg (1809-1810)
La campagne de Russie (1812)
REQUÊTES SUR LE PREMIER CHEF D’ACCUSATION
Deuxième chef d’accusation
Sequestration de personne et homicide du duc d’Enghien, Louis-Antoine Henri de Bourbon-Condé, commis hors des frontières françaises, sur le territoire neutre de Baden, en mars 1804
REQUÊTES SUR LE DEUXIÈME CHEF D’ACCUSATION
Troisième chef d’accusation
Pillages et dévastations continuels, spécialement au détriment de la Sérénissime République de Venise
La chute de la République sérénissime
La perte du « Stato da Mar »
La Terreur à Venise
Le traité de Campoformio (17 octobre 1797) et la fin de l’indépendance de Venise
La signature du traité austro-français
Le pillage et la livraison à l’Autriche
Épilogue
REQUÊTES SUR LE TROISIÈME CHEF D’ACCUSATION
Quatrième chef d’accusation
Usurpation de titres et charges nobiliaires
Le couronnement comme Empereur des Français (2 décembre 1804)
Le couronnement comme Roi d’Italie (26 mai 1805)
La noblesse d’empire française
REQUÊTES SUR LE QUATRIÈME CHEF D’ACCUSATION
Conclusion
*Alberto M. Tedoldi est Professeur associé de droit de procédure civile à l’Université des Études de Vérone